Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MALISSONNE
COOPERATIVE DES VINS DE BANDOL CAVES DU MOULIN DE LA ROQUE (société coopérative agricole)

Numéro de dépôt :
3042132
Date de dépôt :
13/07/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/07/2010

Présentation de la marque LA MALISSONNE

Déposée le 13 juillet 2000 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE DES VINS DE BANDOL CAVES DU MOULIN DE LA ROQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA MALISSONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-34 du 25 août 2000.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE DES VINS DE BANDOL CAVES DU MOULIN DE LA ROQUE domicilié(e) 83740 LA CADIERE D'AZUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 049 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque LA MALISSONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3042132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MALISSONNE est expirée depuis le 13 juillet 2010.

COOPERATIVE DES VINS DE BANDOL CAVES DU MOULIN DE LA ROQUE a également déposé les autres marques suivantes : LA ROQUE , LES IMPRESSIONNISTES , LE VALLON , MOULIN DE LA ROQUE , CUVEE VAN GOGH , BANDOL 2006 les Sables Rouges Moulin de La Roque , Les Marnes Sableuses Moulin de La Roque , Les Calcaires à Rudistes Moulin de La Roque , DOMAINE DU VALDARAY , DOMAINE DU MOULIN


COOPERATIVE DES VINS DE BANDOL CAVES DU MOULIN DE LA ROQUE (société coopérative agricole) - 83740 LA CADIERE D'AZUR - France - SIREN 783049513


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-51

Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34

Vins.